Marque enregistrée - Marque en vigueur

Toile
TOILE

Numéro de dépôt :
4638407
Date de dépôt :
10/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2030
Toile de TOILE

Présentation de la marque Toile

Déposée par voie électronique le 10 avril 2020 par TOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Toile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est TOILE domicilié(e) 25 avenue de l'Europe - 92310 - Sèvres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Toile, Monsieur Antonio d'Avila domicilié(e) 25 avenue de l'Europe - 92310 - Sèvres - France.

La marque Toile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638407.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toile arrivera à expiration en date du 10 avril 2030.


TOILE - 25 avenue de l'Europe - 92310 - Sèvres - France


Toile, Monsieur Antonio d'Avila - 25 avenue de l'Europe - 92310 - Sèvres - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Conseils communication (publicité), relations publiques; locations des espaces publicitaires; publications de textes publicitaires; location de temps publicitaires sur toute moyen de communication, publicité en ligne; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; diffusion de matériel publicitaires; conseils en organisation et directions des affaires ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d’accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d’études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.